Sécurité Corporelle Accident

Ce contrat peut vous garantir au choix :

• un capital en cas de décès
• un capital en cas d'invalidité dès 1 % d'invalidité Permanente et peut bénéficier d'un barème majoré
• des Indemnités Journalières versées sur 12-24 ou 36 mois après un délai de franchise choisi

Les indemnités versées sont Forfaitaires

Option « 24 H SUR 24 » : notre garantie vous est acquise pour les accidents* corporels dont vous pourriez être victime dans le cadre de votre vie privée, et dans le cadre de votre vie professionnelle.

Option « VIE PRIVÉE DES SALARIÉS » : dans cette option, strictement réservée aux salariés en activité, notre garantie est limitée aux accidents* corporels dont vous pourriez être victime au cours de votre vie privée ou au cours du trajet aller-retour de votre domicile à votre lieu de travail, même pour ces derniers, s’ils donnent lieu à indemnisation au titre de la législation sur les accidents du travail. Les accidents* soumis à la législation sur les accidents du travail n’entre dans le champ d’application du contrat.

Option « CIRCULATION » : notre garantie est limitée aux accidents* corporels dont vous pourriez être victime soit sur la voie publique ou sur une voie privée ouverte au public, par l’action d’un véhicule terrestre, que ce véhicule vous transporte ou non, que vous en soyez conducteur ou passager, . soit en tant que passager sur tout moyen de transport en commun terrestre, maritime, fluvial ou aérien.

Sous certaines conditions et sous réserve de remplir un questionnaire spécifique que vous trouverez ici en téléchargement, ce contrat nous permet d'assurer :

• certains sports
• les activités à risques
• les personnes ne pouvant être assurées en maladie

*ACCIDENT : Résultat d’une action soudaine provenant d’une cause extérieure et entraînant un préjudice corporel. Cette définition est très large puisque nous considérons comme étant entre autre un accident, les chutes, les chocs, traumatismes, fractures, insolations, engelures, déchi rures ou ruptures musculaires ou tendineuses, les lumbagos et tours de reins, les hydrocutions, les asphyxies, les électrocutions, les empoisonnements. En revanche, ne sont pas considérées comme accident toutes formes de hernies, y compris les hernies discales, quelle qu’en soit l’origine.

Ces informations sont fournies à titre purement indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.