Planifier sa Stratégie de Transmission Patrimoniale
Donation simple, Donation partage, l'avantage fiscal est immédiat mais pas suffisant pour définir une stratégie, pour autant on ne peut pas empêcher que la fiscaltié oriente la stratégie.
- le fiscal est une contrainte et une technique,
- le contexte familial est une donnée avec ses forces et ses faiblesses,
- les techniques juridiques sont des outils.
La planification va reposer sur une méthode et sur un homme, investi d'un triple objectif :
- préserver l'harmonie familiale,
- sécuriser les techniques employées,
- le tout au moindre coût possible.
Objectif n°1 :
l'exercice n'est simple à formuler pour personne.
Il faut, pour l'architecte de cette mise en oeuvre, hiérarchiser, classer, reformuler, afin de faire surgir une ligne directrice qui sera l'objectif fondamental, celui qui commandera tout.
Cette étape est la plus importante et est celle qui prendra le plus de temps. C'est à ce niveau d'écoute que se découvrira la différence entre le stratège et le technicien ... c'est l'art de faire découvrir à un homme les vérités qu'il a en lui.
Objectif n° 2 :
sera l'analyse de la situation en considération de l'objectif défini.
Objectif n° 3 :
viendra le temps de la proposition de solutions, des stratégies afin d'arriver à l'objectif. Les techniques se mêlent, se superposent, au service d'un but final, souvent lointain, tout du moins pour l'intéressé.
Ensuite ... il faut savoir s'entourer :
nous pouvons vous aider à définir l'objectif n° 1, à résumer l'objectif n° 2, et à trouver des solutions pour remplir l'objectif n° 3.
La finalisation de votre projet ne pourra se faire sans le concours professionnel du Notaire, qui maîtrise toutes les techniques et possède l'expérience des réussites et des échecs.
Dans certaines situations, un Avocat pourra aussi se trouver indispensable.
C'est le cumul des compétences et des expériences de chacun qui vont faire que vos souhaits seront mis en musique.
Enfin, il ne faudra jamais perdre de vue que parmis toutes les solutions existantes, aucune ne sera jamais véritablement satisfaisante, car aucune n'est suffisante.
Il faudra toujours s'adapter aux nouvelles situations ... c'est un domaine où les possibilités ne sont pas écrites d'avance, le facteur humain étant celui qui va écrire la partition ...
- Certains passages de ce texte sont tirés du 108eme Congrès des Notaires de France 2012 de Montpellier
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