Marchandises Transportées

Ceci étant, le véhicule pourra être loué, et la marchandise appartenir à un tiers car en fait :

La personne qui effectue des opérations de transport privé ne tire pas sa rémunération de l’opération de transport mais d’une prestation commerciale ( ex: vente, réparation, installation d’un produit) qui peut engendrer une opération de transport. Dans ce cas le transport sera effectué par le prestataire de l’opération commerciale.
Ex : un plombier qui transporte une chaudière qu’il va installer. Même s’il facture des frais de livraison, sa rémunération ne vient pas du transport mais bien de la Vente et de l’installation de la chaudière. Si la prestation de la personne consiste dans le transport, il s’agit d’un transport public de marchandise qui n’entre pas dans cette catégorie de risque.

L’approche de la garantie de Transporteur Privé nécessite essentiellement de répondre à TROIS QUESTIONS :

• QUOI : La nature de la marchandise. Les garanties proposeés pourront être une garantie Tous risques ou bien devra être limitée aux seuls évènements majeurs, ou bien encore faire l’objet de restriction en matière de vol selon la nature de la marchandise et son état.
• COMMENT : Les véhicules transporteurs. La garantie ne porte que sur les voitures, camionnettes ou camions (exclusion des deux roues par exemple).
• COMBIEN : Capital maximum assuré par véhicule. Le capital est fixé par véhicule désigné et peut être différent d’un véhicule à l’autre, la prime est fonction du capital par véhicule.

Les Garanties :

• Option 1 : Garantie limitée aux accidents caractérisés de route, vol et incendie. La Garantie n’est acquise que si il y a heurt du véhicule transporteur contre un corps fixe ou mobile (trottoirs et accotements exclus). La garantie vol s’exerce uniquement de 7 h et 21 h et à l’occasion d’un déplacement professionnel. Le vol doit avoir été commis par effraction ou agression. Il est toutefois possible de garantir le vol hors de cette plage horaire à condition que le véhicule soit remisé dans un endroit clos et couvert.
• Option 2 : Garantie tous risques. Il s’agit d’une garantie qui, outre les dommages garantis à l’option ci-dessus, couvre aussi les risques de chargement et déchargement (du sol au véhicule et vice versa, pas la manutention), les risques de « coup de frein » n’ayant pas occasionné un heurt du véhicule transporteur.

Dispositions spéciales relatives à certaines marchandises :

• Les risques d’influence de la température peuvent être garantis s’ils sont la conséquence directe et immédiate d’un accident de la route ou d’une panne imprévisible et mécanique de l’appareil de réfrigération (pas du véhicule transporteur).
• Les animaux vivants ne sont garantis qu’aux strictes conditions de l’option : Accident caractérisé et uniquement en cas de mort ou d’abattage pour raison humanitaire.
• Les liquides en citerne font l’objet d’une extension à la rupture des manches ou joints durant les opérations de remplissage et vidage.